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Propriétaire du site : THIZY Didier – La Symphonie De L’Esprit – Contact : lasymphoniedelesprit@gmail.com 06 45 60 90 71 – Adresse : 4 RUE de l’Onzon, 42290 Sorbiers, FRANCE.

Identification de l’entreprise : THIZY Didier – La Symphonie De L’Esprit au capital social de € – SIREN : 949 451 389 – RCS ou RM : – Adresse postale : 4 RUE de l’Onzon, 42290 Sorbiers, FRANCE –

Directeur de la publication : – Contact : .

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : 

Web Master : Quentin THIZY


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

THIZY Didier – La Symphonie De L’Esprit est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lasymphoniedelesprit.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de SAINT-ETIENNE.

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